Lexique

1

• 1 % logement / 1 % employeur

a

• Accident
• Acompte
• Acte authentique
• Acte de vente
• Acte sous seing privé
• Adil / anil
• Adjudication
• Adossement
• Agent immobilier
• Amortissement
• Anah (agence nationale pour l'amélioration de l'habitat)
• Apl (aide personnalisée au logement)
• Appel de fonds
• Apport personnel
• Architecte
• Architecte contractant général
• Assurance crédit
• Assurance décès-invalidité
• Assurance de groupe
• Assurance dommages
• Assurance perte d'emploi
• Assuré
• Avant-contrat
• Avenant
• Avis d'échéance

b

• Bail
• Bénéficiaire
• Bon de visite

c

• Cadastre
• Cap
• Capacité de remboursement
• Capital emprunté
• Capital restant dû
• Carrez
• Co-emprunteur
• Compromis de vente
• Conditions particulières
• Condition suspensive
• Constructeur
• Contrat
• Contrat de réservation
• Copropriété
• Coût total du crédit
• Crédit d'impôt
• Crédit in fine

d

• Debours
• Déclaration de sinistre
• Délai de réflexion
• Délégation d'assurance
• Dépôt de garantie
• Différé d'amortissement
• Dommages
• Droit de préemption
• Droits de mutation
• Durée du contrat
• Durée ferme avec tacite reconduction

e

• Echéance de contrat
• Echéance de prime
• Eco-prêt à taux zéro (Éco-ptz)
• Euribor (ou tibeur)
• Exclusion
• Extension de garantie

f

• Frais de dossier
• Frais de notaire
• Franchise (ou différé total)
• Franchise (ou différé total)

g

• Garantie
• Garantie biennale
• Garantie décennale
• Garantie de parfait achèvement

h

• Hypothécaire
• Hypothèque

i

• Indemnité
• Indemnités de remboursement anticipé
• Intérêts
• Intérêts intercalaires
• Invalidité absolue et définitive
• Investissement locatif

l

• Locataire
• Location
• Location meublée
• Locations saisonnières
• Logement décent
• Loi scrivener

m

• Maître d'ouvrage
• Maître d'œuvre
• Mensualité

n

• Nantissement
• Notaire
• Nue-propriété
• Nullité du contrat

o

• Oat (obligation assimilable du trésor)
• Offre de prêt

p

• Pas (prêt d'accession sociale)
• P.e.l. (prêt Épargne logement)
• Pénalités de remboursement anticipé
• Permis de construire
• Prêt amortissable
• Prêt à taux zéro (ptz)
• Prêt conventionné (pc)
• Prêt fonctionnaire
• Prêt in fine
• Prêt lissé ou prêt à paliers
• Prêt modulable
• Prêt relais
• Prime
• Privilège de prêteur de deniers (ppd)
• Promesse unilatérale de vente
• Promoteur
• Proposition et demande de garantie
• P.t.z. plus (prêt à taux zéro plus)
• P.t.z. plus (prêt à taux zéro plus)
• Publicité foncière

q

• Quantième
• Quittance
• Quitus
• Quotité

r

• Rachat de crédits
• Regroupement de crédits
• Remboursement anticipé
• Renégociation de crédits
• Résidence principale
• Résidence secondaire
• Résiliation
• Responsabilité civile
• Risque

s

• Sci (société civile immobilière)
• Scpi (société civile de placement immobilier)
• S.h.o.n. / s.h.o.b.
• Sinistre
• Souscripteur
• Sous-location
• Surendettement
• Surface habitable
• Suspension de garantie
• Syndic de copropriété
• Syndic des copropriétaires

t

• Tableau d'amortissement
• Tacite reconduction
• Taux capé
• Taux d'intérêt
• Taux fixe
• Taux nominal
• Taux révisable ou variable
• Taxe d'habitation
• Taxe foncière
• Teg (taux effectif global)
• Tiers
• Tva à taux réduit

u

• Usufruit

v

• Valeur agréée
• Valeur à neuf
• Valeur de rachat
• Valeur de réduction
• Valeur locative
• Vefa (vente en etat futur d'achèvement)
• Vente immobilière
• Vente par adjudication
• Viager